Comment protéger vos Œuvres littéraires :

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Protéger vos Droits d'Auteur : une étape indispensable

Lorsque vous êtes un auteur autoédité, la protection de vos droits d'auteur devient une étape cruciale pour garantir que votre travail soit respecté et que vous récoltiez les bénéfices de vos efforts. Dans cet article, on vous donne quelques pistes pour comprendre comment les auteurs autoédités peuvent protéger leurs droits d'auteur de manière efficace.

Comprendre les Droits d'Auteur :

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Avant de protéger vos droits d'auteur, il est essentiel de déceler ce qu'ils englobent. Les droits d'auteur en France protègent votre œuvre originale dès sa création, que ce soit un livre, une musique, une photographie, etc. Ils vous confèrent le droit exclusif de reproduire, distribuer, afficher et exécuter votre création. Vous devez toutefois respecter certaines règles afin que votre œuvre soit protégée :

-votre œuvre doit être originale : libre de vos choix créatifs, empreinte de la personnalité de l’auteur

-avoir une mise en forme perceptible par les sens

-pas de contrefaçon

Dépôt de votre manuscrit

Bien que les droits d'auteur soient automatiquement accordés à la création de votre œuvre, il est recommandé d'enregistrer votre travail. L'enregistrement renforce la protection juridique et peut faciliter le processus en cas de litige. Le dépôt de manuscrit est facultatif mais il peut vous permettre de dater vos écrits.

Voici les différentes façons de déposer votre manuscrit :

Dépôt chez un huissier ou un notaire

Dépôt sur des sites d'horodatage en ligne

Envoi du manuscrit par courrier recommandé avec accusé de réception

Enveloppe E-Soleau auprès de l'INPI

Insertion du manuscrit sur un drive ou un cloud

Envoi du manuscrit par mail

Dépôt auprès d'une société d'auteur (SGDL, SNAC... )

Wipo Proof auprès de l'OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle)

Protéger vos idées

Votre œuvre doit être perceptible par les sens pour vous octroyer des droits d'auteur, toutefois vous pouvez protéger vos idées. On vous conseille pour cela de ne pas parler de vos idées tout simplement ou de les envoyer via une enveloppe E-Soleau à l'INPI.

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Le service de dépôt en ligne e-Soleau vous permet d’établir la preuve de l’existence de votre création à une date donnée.

Garder des Preuves de Création :

Conservez des preuves tangibles de la création de votre œuvre. Cela peut inclure des brouillons, des e-mails, des enregistrements, ou toute autre documentation attestant de la genèse de votre travail. Ces éléments peuvent être précieux en cas de litige.

Éduquer votre Public sur le Respect des Droits d'Auteur :

Informez votre public sur les droits d'auteur et encouragez le respect de votre travail. Créez une connexion avec vos lecteurs en expliquant l'importance de protéger les créateurs indépendants.

Protéger vos droits d'auteur en tant qu'auteur autoédité est une étape cruciale pour assurer la sécurité de votre travail et de votre investissement. En comprenant les tenants et aboutissants des droits d'auteur et en adoptant des pratiques proactives, vous pouvez jouir pleinement des fruits de votre créativité tout en préservant l'intégrité de votre œuvre.

N'hésitez pas à consulter un professionnel du droit d'auteur pour des conseils spécifiques à votre situation. Nous vous conseillons naturellement Elvire Bochaton, spécialiste du droit d'auteur. Vous pouvez consulter les différentes vidéos gratuites que nous vous avon mis à disposition sur notre site web : Voir les vidéos

Mots clés: droits d'auteur

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